Département.
Lois et décrets imprimés ; délibérations et arrêtés du Conseil du département.
Accès au document
Arrêtés du Directoire.
Arrêtés de l’administration centrale.
Correspondance.
Représentants du peuple en mission.
Affaires diverses.
Rosheim (section extra-muros).
Sélestat (section intra-muros).
Sélestat (section de Dambach).
Strasbourg (1er arrondissement).
Strasbourg (2e arrondissement).